22-02-2019
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Écrit par CEC   

 

Les visiteurs du site internet du Club d'Escrime de Clermont (clermont-escrime.fr) reconnaissent avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engagent à les respecter avant toute navigation sur le site.

Mise en garde technique

Les visiteurs du site clermont-escrime.fr reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site.

A cet effet, les visiteurs reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.

Le site a été développé à partir de la version 1.0.15 du CMS Joomla! et il est optimisé pour le navigateur Firefox 3.x (téléchargeable ici). (Liste des composants et modules utilisés : ici )

Il est compatible avec la plupart des navigateurs respectant les standards internationaux de programmation.

1 - Propriété

Le domaine "clermont-escrime.fr" appartient au Club d'Escrime de Clermont.

  • Association Loi du 01 juillet 1901 - Statuts déposés à la Sous-Préfecture de Clermont et agréés sous le n°0602002826
  • Siège social : Mairie de Clermont (60600)
  • Représentant légal : Yves LE VEZIEL
  • Tél : 06 17 26 14 38
  • Courriel : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

2 - Gestion et hébergement

Le site web est géré par le Club d'Escrime de Clermont.

  • Contact : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
  • Hébergement : OVH
  • Code postal : 59100
  • Ville : Roubaix
  • Adresse : 140 Quai du Sartel

3 - Informatique et libertés :

Pour vous donner un accès aux parties du site reservées aux membres du club, le Club d'Escrime de Clermont conserve votre nom, votre prénom, votre identifiant et votre mot de passe.  Certaines coordonnées (courriel, adresse postale) sont également stockées pour vous tenir informés des activités du club.
 
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données fournies au Club d'Escrime de Clermont. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser au Club d'Escrime de Clermont, au 06 17 26 14 38 ou à Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

4 - Autorisations de reproduction de contenus

On entend par contenu du site internet clermont-escrime.fr la structure générale, les textes et les images animées ou non, dont le site est composé.

 

Les Matériaux et Services de ce Site sont protégés par la loi du 11 Mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" même gratuite et, d'autre part, que "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite" alinéa 1er de l'article 40. Toute utilisation non-autorisée des Matériaux et Services de ce Site peut constituer une violation de ces lois.

 

La reproduction de documents contenus sous la racine du serveur "www.clermont-escrime.fr", par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par l'article 425 et suivants du Code pénal.

 

Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion vers un public externe est interdite sans l'accord formel et préalable de l'association Club d'Escrime de Clermont. L'utilisateur devra adresser un courrier au site via l'adresse email Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir pour obtenir cet accord. Il précisera dans son mail le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... son nom, le nom de son association ou de son entreprise, l'adresse URL de son site, ainsi que ses coordonnées, dont son e-mail.

 

Les journalistes peuvent reproduire partiellement ou totalement les informations figurant dans les différentes rubriques, sans autorisation préalable, mais avec mention explicite de l'origine (www.clermont-escrime.fr) et à l'exception des illustrations (photographies, dessin,...).

Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur www.clermont-escrime.fr doit obtenir l'accord formel et préalable du Club d'Escrime de Clermont.

 

Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées qu'avec l'accord des entreprises et des auteurs mentionnés dans les crédits photo .

 

L'usage du logo du Club d'Escrime de Clermont ne peut être fait sans autorisation préalable de la part du Club d'Escrime de Clermont.

La violation de l'ensemble des dispositions ci-dessus soumet le contrevenant et toute personne responsable aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

 
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